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Marques déposées par Dominique Charbonneau
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LE MAS GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MAS GOURMAND
Dominique Charbonneau

Numéro de dépôt :
3176193
Date de dépôt :
24/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
24/07/2012
LE MAS GOURMAND de Dominique Charbonneau

Présentation de la marque LE MAS GOURMAND

Déposée le 24 juillet 2002 par Dominique Charbonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE MAS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est Dominique Charbonneau domicilié(e) 22 rue Frédéric Mistral,13200 Arles - 13200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique Charbonneau domicilié(e) 22 rue Frédéric Mistral,13200 Arles - 13200 - France.

La marque LE MAS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MAS GOURMAND est expirée depuis le 24 juillet 2012.

Dominique Charbonneau a également déposé les autres marques suivantes : LES FRÈRES HONORIN , TERRITOIRES SUD , C.E.H.A. (COMPLEXE ESSENTIEL D'HUILES ACTIVES) , NAT TITUDE , CONCENTRÉ D'ESSENTIEL , ONESSENCE , ORIGINESSENCE


Dominique Charbonneau - 22 rue Frédéric Mistral,13200 Arles - 13200 - France


Dominique Charbonneau - 22 rue Frédéric Mistral,13200 Arles - 13200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.